La brigade équestre de l'AEV en forêt régionale de Bondy
La brigade équestre de l'AEV en forêt régionale de Bondy © Hellio - Van Ingen
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Les séquoias de l'allée des Lions en forêt régionale de Ferrières
Les séquoias de l'allée des Lions en forêt régionale de Ferrières © Hellio - Van Ingen

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procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Bureau délibérant du 15 mai 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 3 juillet 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 28 mars 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 7 mars 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 15 février 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 13 décembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 16 novembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 28 septembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 11 juillet 2017 (report de la session du 4 juillet 2017)

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 27 juin 2017 (report de la session du 20 juin 2017)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 30 mai 2017 (report de la session du 23 mai 2017)

Procès-verbal

Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)

Procès-verbal

Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 18 octobre (report du Conseil d’administration du 11 octobre 2016)

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 20 septembre 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 05 juillet 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant 10 mai 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 mars 2016

Procès-verbal

procès verbal du Conseil d'Administration du 8 mars 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration d'installation du 8 février 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 26 novembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 22 octobre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 septembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 17 septembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 juin 2015

Procès-verbal

Procès verbal du Bureau délibérant du 20 avril 2015 (report du 14-04)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 14 octobre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 septembre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau deliberant du 23 septembre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juin 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 27 mai 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau délibérant du 29 avril 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 mars 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 février 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 10 décembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau délibérant du 10 septembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 26 novembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 15 octobre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 2 juillet 2013

Procès-verbal
Intitulé du document Date de la réunion Type Poids Lien de téléchargement

18-140 : Exonération de remboursement de la subvention octroyée à la ville de Gennevillier

18/10/2018pdf[203.00 kB]

18-139 : Approbation de l'application du régime forestier à des parcelles régionales en forêt de Rosny, du Maubué et de Marcoussis, et distraction d’une parcelle en forêt de Ferrières

18/10/2018pdf[383.03 kB]

18-138 : Approbation de l'aménagement forestier de la forêt régionale de Claye-Souilly

18/10/2018pdf[277.95 kB]

18-137 : Approbation des programmes et plans de financement prévisionnels de l’animation Natura 2000 et de contrats Natura 2000

18/10/2018pdf[499.14 kB]

18-136 : Approbation du programme d'actions du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains de Marne et Gondoire

18/10/2018pdf[288.62 kB]

18-135 : Aménagement des sites régionaux – AP 2018

18/10/2018pdf[280.69 kB]

18-134 : Protocole d’accord de résiliation amiable de baux ruraux

18/10/2018pdf[278.30 kB]

18-133 : Approbation d’acquisitions foncières et habilitation donnée à la Présidente pour signer les actes correspondants

18/10/2018pdf[2.02 MB]

18-132 : Convention de projet d’ingénieur 3ème année avec Agro Paris Tech (PRIF Vallées de l’Yerres et du Réveillon)

18/10/2018pdf[276.55 kB]

18-131 : avenant à la convention relative aux conditions de mise à disposition de terrains régionaux situés dans le périmètre de la carrière

18/10/2018pdf[1.91 MB]

18-130 : Avenant au contrat de foretage sur le domaine régional des Buttes du Parisis

18/10/2018pdf[280.73 kB]

18-129 : Protocole entre l’Agence des espaces verts et la ville de Paris relatif au devenir de l’aqueduc de la Dhuis en Seine-Saint-Denis (93) et en Seine-et-Marne (77) (PRIF de la Dhuis)

18/10/2018pdf[288.24 kB]

18-128 : Avenant n°1 au bail rural à long terme avec un agriculteur (PRIF Mont Guichet)

18/10/2018pdf[242.05 kB]

18-127 : Convention d’occupation temporaire du domaine régional avec le ministère de la Défense (dispositif de sûreté aérienne pour la commémoration du centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918)

18/10/2018pdf[282.60 kB]

18-126 : Avenant n°1 au bail rural à long terme avec un agriculteur (PRIF Plateau de Saclay)

18/10/2018pdf[210.55 kB]

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